Un nouveau règlement sur le bruit fixe des amendes allant jusqu'à 100 000 $ par jour pour les véhicules « excessivement » bruyants à Brampton

Nov 05, 2023

Par Ryan Rumbolt

Publié le 9 août 2023 à 12h50

Le nouveau règlement sur le bruit de Brampton pourrait obliger les récidivistes à payer jusqu'à 100 000 $ par jour, maintenant que la ville a fixé une limite de décibels dans le but de réduire le volume excessif et ennuyeux des véhicules et des chantiers de construction.

Le conseil municipal de Brampton a approuvé des modifications aux règlements municipaux en juin après avoir reçu les recommandations de la police régionale de Peel, prévoyant des amendes pour le bruit excessif provenant des véhicules ou de tout appareil électrique.

Le Conseil a poussé ces changements encore plus loin mercredi (9 août), en introduisant une limite de niveau de décibels à 92 décibels malgré les recommandations du personnel municipal de ne pas inclure de seuil de décibels pour le règlement.

Le règlement s’applique à « tout véhicule automobile circulant sur une autoroute si le véhicule automobile émet un son à la sortie d’échappement dépassant 92 dBA, tel que mesuré au moyen d’un sonomètre, alors que le moteur tourne au ralenti ».

Le règlement sur les nuisances inclut également le bruit provenant de la construction, des véhicules à moteur, des « appareils électriques » comme les souffleuses à neige et les tondeuses à gazon, ainsi que des zones résidentielles, avec une amende minimale de 500 $ et une amende maximale de 100 000 $.

Les récidivistes risquent des amendes allant jusqu'à 100 000 $ par jour.

Après avoir examiné des règlements similaires sur le bruit à Oakville, le personnel municipal a recommandé d'introduire des règles qui donneraient aux services d'application des règlements et à la police de Brampton davantage de moyens de gérer le bruit excessif provenant des véhicules ou de tout appareil électrique.

La ville possède déjà un appareil permettant de mesurer les niveaux de bruit. L'appareil a coûté environ 15 000 $ à la ville, nécessite une semaine de formation et sera utilisé en collaboration avec la police sur les routes de Brampton.